Mentions légales

Présentation du site internet
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.inde12editions.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Clément Drolez
590 rue du pont de nielles
62185 Nielles-les-Calais
SIRET 513 823 658 00069
Responsable de la publication : Clément Drolez
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – Tél. : 09 72 10 10 07
Déléguée à la protection des données : Clément Drolez – drolezclement@gmail.com

Propriété intellectuelle
Le site internet www.inde12editions.fr est la propriété exclusive de Clément Drolez. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de ses propriétaires. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.

Description des services fournis
Le site internet www.inde12editions.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Les propriétaires s’efforcent de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne pourront être tenus responsables des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs.

Liens hypertextes
Le site internet www.inde12editions.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites édités et gérés par des tiers. Les propriétaires du site internet www.inde12editions.fr n’ont pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assumeront en conséquence aucune responsabilité dans le cas où lesdits sites ne respecteraient pas les dispositions légales.

Ce site est hébergé par la société OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.